Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELNOIX
COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97709224
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque CASTELNOIX

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « CASTELNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) 19500 COLLONGES LA ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX (S.A.R.L.) - France.

La marque CASTELNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELNOIX est expirée depuis le 9 décembre 2007.

COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DU SYBARITE , QUERCYNOIX , LIKAFE , LE GABARIER , VULCAIN L'AUVERGNAT , LIKOA , GAM'SUD SAVEURS SOLEIL , COMPAGNIE DES COMPTOIRS DU MIDI , DISTILLERIE DES TERRES ROUGES , CASTEL NOIX


COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX (S.A.R.L.) - 19500 COLLONGES LA ROUGE - France - SIREN 344103973


COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX (S.A.R.L.) - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Rejet partiel n°270910 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Eaux de vie d'appellation d'origine à base de noix.